REGLEMENT INTERIEUR
En vigueur du Club ASPTT NICE CA saison 2025-2026
Préambule :
Les présentes conditions générales régissent l’inscription, l’adhésion à une activité au sein de notre structure sportive. En vous inscrivant, vous les acceptez dans leur intégralité.
L’ASPTT NCA OMNISPORTS représente l’entité juridique de notre club qui se déploie en plusieurs sections sur divers sites. Nous sommes agréés par le ministère de la Jeunesse et des sports et régis par la Loi de 1901. Notre association s’interdit toute manifestation ou activité présentant un caractère politique, syndical ou confessionnel.
Article 1 : les Cotisations
Pour participer à nos activités, l’adhésion en tant que membre est requise. Le montant des cotisations annuelles est déterminé par le Comité Directeur et peut varier en fonction des disciplines. Lors de votre inscription, vous vous engagez à effectuer le paiement de la cotisation en totalité.
La cotisation est composée des frais fixes (comprenant l’adhésion ASPTT NCA, l’adhésion FS ASPTT et la licence fédérale délégataire) ainsi que de la cotisation sportive spécifique à chaque discipline. Les frais fixes ne sont pas remboursables.
Aucun remboursement de l’adhésion ne sera effectué en cours de saison, sauf appui certificat médical (remboursement prévu au prorata). De plus, aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation de séance due à la participation de l’entraîneur à une compétition ou à l’annulation de la mise à disposition des installations par la Mairie quelle qu’en soit la cause.
Nous nous réservons le droit de refuser une inscription à une activité. La durée de l’adhésion est valable pour une saison sportive complète.
Les modalités de paiements sont variées : carte bancaire, chèque, numéraire, ANCV.
Article 2 : les Installations
L’ASPTT NCA réalise l’établissement des plannings en fonction des besoins et des heures de mise à disposition des locaux par la municipalité. Les adhérents s’engagent à respecter le ou les règlements et/ou conventions d’utilisation des équipements (arrêtés municipaux, etc.).
L’ASPTT NCA ne peut être tenue pour responsable quant aux vols ou dégradations qui pourraient avoir lieu lors de l’utilisation des installations municipales.
Article 3 : Les Matériels
Sont obligatoires pour tous les entrainements et toutes les activités sportives du Club : la tenue sportive définie par l’entraineur. En cas de perte ou de détérioration, le matériel devra être remplacé par les adhérents à la charge de l’adhérent. Il n’est pas permis de rester dans les locaux en dehors de ses heures de pratique.
Article 4 : Les Entraînements
Les parents s’engagent à :
- S’assurer de la présence d’une personne responsable du groupe avant de laisser leur enfant à l’entraînement.
- Récupérer leur enfant à l’heure de fin d’entraînement.
- Faire respecter par leurs enfants, le port de la tenue, les heures d’entraînement, ainsi que les horaires de compétition.
- Tout retard ou absence devront être motivés et justifiés, sans délai, auprès d’un responsable du Club.
- Si le retard est supérieur à 10 minutes l’enfant ne sera pas admis en cours.
- Pour tout départ anticipé d’un mineur, un responsable devra être informé par un parent qui devra être présent au départ.
- Les parents s’engagent à ce que leur enfant soit poli et respectueux envers ses camarades, les entraîneurs et membres du club.
- Les parents ne peuvent en aucun cas intervenir lors des entraînements ni des compétitions.